Catherine ROLLET

Les placements d’enfants, historique et enjeux
Article extrait du dossier n°178 (2001/2) « Enfants placés »

Mis à jour le mercredi 15 mars 2006.

L’auteur : historienne et démographe, Catherine Rollet est professeur à l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (U.F.R. des sciences sociales et des humanités)

A travers les siècles, la misère reste la principale cause de l’abandon des enfants...

L’accueil des enfants des familles en difficulté est certainement, avec l’hébergement des malades, l’une des plus anciennes fonctions des Etats naissants. D’abord confiée aux congrégations religieuses qui géraient les hôpitaux (l’Ordre du Saint-Esprit, au XIIème siècle, s’était vu confier à Montpellier la mission d’accueillir les enfants abandonnés), cette tâche est dévolue aux hospices (l’Hospice des Enfants Trouvés de Paris, à partir du XVIIème siècle), puis au service de l’Assistance publique.

Il s’agit, au XVIIIe comme au XIXe siècle, d’accueillir à plein temps, jusqu’à leur majorité et parfois au-delà, des enfants que ne peuvent élever leur famille : enfants de familles pauvres, enfants en surnombre dans le cadre d’une fécondité non contrôlée, enfants nés en dehors des normes admises (enfants illégitimes, adultérins) C’est par dizaines de milliers que ces familles “ abandonnaient ” leurs enfants, surtout au moment des disettes, des famines. Ces enfants très jeunes - la plupart ont quelques jours seulement au moment de leur abandon - sont déposés en un lieu quelconque, un coin de rue, le porche d’une église, la porte d’une maison, ou bien, lorsque ce dispositif est mis en place officiellement (décret de 1811), ils sont placés au tour. C’est une boîte pivotante permettant à la personne qui abandonne de confier le bébé directement mais anonymement à un préposé de l’hospice. De tels dispositifs ont réapparu récemment en Allemagne et en Autriche pour éviter les “ expositions ” terriblement dangereuses pour les nouveau-nés.

Pour la majorité des familles, il s’agit d’un abandon définitif : l’enfant ne sera jamais réclamé. Mais pour une minorité qui varie selon la région et la période, c’est un placement provisoire dont il est question pour les familles.

Parfois très vite, en effet, l’enfant est demandé. En principe, un remboursement est exigé pour les frais occasionnés. En pratique, après une brève enquête de moralité, l’enfant est rendu à sa famille. Lorsque l’enfant est nettement plus âgé - 13,14 ans - alors les exigences peuvent être plus fortes : on cherche à savoir pourquoi la famille réclame l’enfant après s’en être désintéressée pendant plus de dix ans.

Malheureusement, peu d’enfants pouvaient être rendus à leurs parents parce que leur mortalité était très élevée. On a pu évaluer à près de 80 % la mortalité avant un an des enfants abandonnés à Paris à la fin du XVIIIème siècle (à comparer à un taux de mortalité infantile de 250-300 ‰ à la même époque).

Des “ frères de lait ”

La pauvreté, la misère extrêmes, expliquent ces abandons en masse. Les hospices dépositaires ne gardaient pas ces enfants entre leurs murs. Quelques jours après le dépôt, ils envoyaient les enfants à la campagne dans des familles nourricières. Les familles d’accueil étaient elles-mêmes souvent des familles pauvres qui cherchaient dans la garde des enfants des hospices un revenu supplémentaire souvent vital.

Les enfants en nourrice s’intercalaient dans la fratrie biologique puisque la mère devait pouvoir allaiter l’enfant confié. Il est difficile de dire comment l’enfant étranger était accueilli : la situation a dû considérablement varier selon l’année, le village, la composition de la famille, la situation économique. Ces enfants n’étaient pas forcément choyés - quels enfants l’étaient à l’époque ? - mais, comme ils représentaient une source de revenus, ils n’étaient pas forcément maltraités. Des liens parfois forts pouvaient s’établir entre les “ frères de lait ” qui avaient partagé leur vie pendant plusieurs années.

Parce qu’on soupçonnait cependant que des familles nourricières abusaient de la confiance des hospices, une certaine surveillance se mit en place, par le biais de préposés qui étaient chargés de visiter périodiquement les familles pour voir si l’enfant vivait correctement.

Par ailleurs, héritage de l’Ancien Régime (même si les lettres de cachet avaient été abolies), le père disposait du droit de correction paternelle : si l’enfant était indiscipliné, rebelle, vicieux, il pouvait demander au juge de prendre une ordonnance en vue du placement de l’enfant dans une maison de correction.

Mise en nourrice comme mode de garde pour des milliers de familles urbaines ou rurales, abandon comme solution à la pauvreté, placement en maison de correction à la demande du chef de famille, telles étaient les différentes formes de la circulation des enfants au XIXème siècle.

Mais avec la multiplication des abandons, dont la charge financière incombait en partie à l’Etat et en partie aux hospices, avec la paupérisation d’une partie des classes populaires et la menace d’une révolte sociale, le regard sur les enfants pris en charge et sur leurs familles se met à changer. On continue à surveiller les nourrices (1) mais on se met à s’interroger sur la conduite des parents. Certains familles ne sont-elles pas pathogènes pour leurs enfants ? Au lieu de surveiller les nourrices, ne faut-il pas surveiller les familles qui, par leur exemple, leur conduite, engendrent des êtres potentiellement dangereux ? Ne faut-il pas "redresser" les familles plutôt que les enfants ?

Des familles pathogènes.

Ce débat autour de la dangerosité des familles pour leurs enfants se mit en place lorsque la question des maltraitances ébranla l’opinion publique vers les années 1880 (2) Les affaires comme celle qu’évoqua Emile Zola dans L’Assommoir attirèrent l’attention sur ces parents “ dénaturés ” qui martyrisaient leur enfant ou le rendaient inapte à la vie sociale : ne fallait-il pas pénétrer à l’intérieur de la cellule familiale pour soustraire l’enfant à l’influence délétère ?

Cette prise de conscience aboutit aux lois de 1889 et de 1898. La loi du 24 juillet 1889 est très importante dans l’histoire du placement des enfants car pour la première fois, l’Etat s’arroge le droit de prononcer la déchéance de l’autorité paternelle des parents indignes. Si le tribunal juge que les parents sont incapables d’élever leurs enfants - parce qu’ils se livrent à la débauche, qu’ils sont eux-mêmes délinquants ou qu’ils maltraitent leur enfant - il peut prononcer la déchéance, ce qui provoque le placement des enfants. Le principe de l’autorité paternelle absolue est donc battu en brèche, au profit de la reconnaissance des droits personnels de l’enfant et de l’intérêt supérieur de la société.

Mais cette loi, ainsi que la loi adoptée en 1898 sur les actes de cruauté commis par les parents, furent des échecs parce que les mesures de prévention et d’accompagnement des familles ne furent pas mises en place : les juges hésitèrent à prononcer la déchéance, au risque de miner l’institution familiale. De plus, la forte stigmatisation des parents produisit des effets pervers, celui de laisser croire aux parents, par exemple, qu’ils n’avaient rien à voir avec les monstres présentés dans la presse, celui de favoriser la dissimulation des faits réprimés, celui de rendre difficile de penser les mécanismes relationnels en oeuvre dans les processus de mauvais traitement.

Dans le même temps, les mécanismes du placement volontaire des enfants par les parents ont commencé à changer : si la mise en nourrice entre en crise à l’occasion de la Première Guerre mondiale, l’abandon anonyme tel qu’il avait été pratiqué en masse se raréfia, puis il disparut avec la mise en place de l’abandon “ à bureau ouvert ” Les parents devaient eux-mêmes présenter leur enfant au préposé qui prenait leur déclaration. Ce fut le début de la régression de l’abandon. L’alternative à l’abandon qui passait par l’aide financière aux familles, débuta timidement au XIXème siècle avec les secours aux mères célibataires et connut un réel épanouissement avec la généralisation des allocations familiales entre les deux guerres.

Les formes traditionnelles de la circulation des enfants étaient donc complètement remises en cause. De plus, la diminution de la fécondité et la nucléarisation de la famille rendait le placement plus difficile à vivre, il devenait une situation hors de la norme. Comme il concernait surtout des familles des milieux défavorisés, il prenait un caractère discriminant que subissaient les familles sans moyen de contestation.

Les ordonnances de 1945.

C’est dans ce contexte que sont prises, au lendemain de la guerre, les ordonnances de 1945. Un esprit radicalement nouveau guide ces ordonnances puisque le maître mot est la prévention : qu’il s’agisse de la santé des enfants, du suivi des enfants délinquants ou des dysfonctionnements familiaux et de leurs conséquences, on affirme la prééminence de la prévention sur la répression - prévenir plutôt que punir ou réprimer. Pour assurer le suivi des familles et des enfants, des corps professionnels se développent, dont les assistantes sociales et les puéricultrices.

Une des originalités du dispositif par rapport à l’époque antérieure est l’offre d’action éducative en milieu ouvert, c’est-à-dire le suivi de l’enfant maintenu dans sa famille. L’expression même montre combien les esprits et les structures restent marqués par le dispositif antérieur puisque les termes “ milieu ouvert ” renvoient à ceux de milieux fermés, qu’il s’agisse de placements en familles d’accueil ou de placements en institution (foyers de l’enfance, pouponnières, etc)

Le système reste centré sur l’enfant, ce qu’illustre l’appellation d’Aide sociale à l’enfance plutôt que d’Aide sociale aux familles en difficulté, comme le fait remarquer le juge Jean-Pierre Rosenczveig (3) : “ 40 ans d’action sociale enseignent qu’il n’est pas possible de penser aider un enfant en faisant abstraction de son milieu familial et des réseaux culturels, affectifs et territoriaux dans lesquels il s’inscrit". Cette analyse est confirmée par le rapport de l’IGAS publié en juin 2000. (4)

Le constat d’une difficulté à sortir du cercle dysfonctionnement-placement, ne date pas d’aujourd’hui puisque le fameux rapport Bianco-Lamy (5) signalait déjà, en 1980, le poids du passé, autrement dit l’accent mis sur l’enfant plus que sur la famille, l’importance accordée à l’entrée plus qu’au suivi, l’absence d’imagination sur les formes autres que la prise en charge physique.

Dans leur rapport, Pierre Naves et Bruno Cathala mettent le doigt sur quelques-unes des raisons qui expliquent le recours encore si fréquent au placement :

- L’insuffisance de l’évaluation de la situation des mineurs et de leurs familles ;

- L’absence de dialogue avec la famille qui vit ses rapports avec l’aide sociale à l’enfance sur le mode de la peur et de l’injustice, d’où la tendance au déni.

Parce que les professionnels sont obligés de prendre des mesures dans l’urgence, ils n’ont pas le temps et la disponibilité pour évaluer dans toute sa complexité chaque situation familiale, pour puiser dans l’arsenal existant toutes les ressources disponibles et pour imaginer des solutions innovantes. Par ailleurs, la peur du placement, menace agitée il y a encore peu de temps, diminue la liberté de parole des familles et favorise le refus de voir en face les problèmes qui se posent. N’ayant pas accès, malgré leurs droits, aux données qui les concernent, les familles ne peuvent être sur un pied d’égalité avec les professionnels censés les aider : ils ne peuvent coopérer avec eux, ce qui renforce la tendance de ces mêmes professionnels à couper les enfants de leur famille, selon le mode traditionnel.

Or, la coopération est l’une des trois relations fondamentales qui associent les familles, les enfants et le service de l’aide sociale à l’enfance. Dans une étude très fouillée sur les pouponnières à caractère social, Marie-Pierre Mackiewicz (6) a bien montré, à la suite des travaux de Paul Durning, que trois relations relient ces trois acteurs mis en présence du fait d’une difficulté de l’enfant dans sa famille : la première relation relie les parents et leurs enfants - parentalité, la deuxième relie les professionnels chargés de suivre l’enfant et celui-ci - suppléance, la troisième relie les deux instances éducatives, parents et professionnels - coopération. Chacune de ces trois relations doit être préservée si l’on veut que l’action éducative débouche sur une reconstruction positive de la relation parents-enfants. Si la coopération est niée, si la co-éducation de l’enfant n’est pas pensée, alors la suppléance devient substitution, avec disparition de la famille comme acteur.

Or on l’a vu, l’étape préliminaire est souvent faite dans l’urgence, les familles n’ont pas la possibilité de se défendre, de présenter leur argumentation, elles ignorent ce qu’on leur reproche, elles ne peuvent que s’opposer aux remarques qui leur sont faites : le dialogue est absent, d’où le recours au placement comme ultime solution. La prise en compte du point de vue des familles, l’exposé détaillé de leurs difficultés, la recherche avec elles de solutions adaptées, par exemple, la garde à temps partiel dans une famille d’accueil, ou bien l’offre d’une aide ménagère à une famille nombreuse, sont des propositions de nature à réduire les placements, cause de beaucoup de souffrances pour les familles, mais aussi cause d’une impossibilité d’aider efficacement, et à long terme, ces familles en difficulté avec leurs enfants.

Redonner la parole aux familles, les aider à formuler leurs besoins, les éclairer sur leurs droits et sur ceux de leurs enfants, prendre le temps de l’évaluation concertée, telles pourraient être quelques-unes des voies par lesquelles notre société répond aux impératifs de justice sociale, de protection de l’enfance et de droits des familles.

Notes :

(1) La loi de décembre 1874 étendra d’ailleurs cette surveillance à tous les enfants placés en nourrice, moyennant salaire, jusqu’à l’âge de deux ans.

(2) Catherine Rollet, La politique de l’enfance sous la Troisième République, PUF/INED, 1990.

(3) Jean-Pierre Rosencveig, Le dispositif français de protection de l’enfance, éd. Jeunesse et droit, 1998, p.43-44.

(4) Pierre Naves et Bruno Cathala, Accueil provisoire et placements d’enfants et d’adolescents : des décisions qui mettent à l’épreuve le système français de prtoection de l’enfance et de la famille, IGAS, IGSJ, 2000, rapport n°200084.

(5) J-L.Bianco et P.Lamy, L’aide à l’enfance demain, La Documentation française, 1980, p.23-24.

(6) Marie-Pierre Mackiewicz, Suppléance familiale, organiser la solidarité autour d’un enfant avec sa famille, Echanges Santé-Social, n°95-96, sept-déc.1999, p.80-84.


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