"Pour les hommes épris de justice"
Revue Igloos n°93-94/1977 : Editorial - Joseph Wresinski

Mis à jour le vendredi 6 octobre 2006.

Pour les hommes épris de justice...

Editorial par père Joseph Wresinski dans la revue Igloos n°93-94/1977. Pour une justice sans exclusive.

C’est d’un peuple maltraité que je veux vous parler ; un peuple maltraité parce qu’en marge de nos zones de droits, incompris, par ceux-là même qui se trouvent obligés de le rencontrer. Au seuil de cette réflexion sur le droit, il faut redire ce —peuple oublié, ce peuple qui, pour certains, est « le déchet normal de toute société » ; ce peuple dont un norvégien me disait voici quelques semaines : « On a beau placer une grenouille sur un trône, elle replongera toujours dans la vase » Le Quart-Monde, c’est cela aux yeux du monde. Peuple déformé par le paupérisme, harcelé, pourchassé de taudis en taudis, de logement éducatif en logement éducatif, peuple opprimé et qui SOUFFRE. Oui, je vous l’affirme, et les militants du Quart-Monde l’affirment avec moi : ce peuple n’a pas choisi sa condition et il en désespère. De père en fils, sa vie est souffrance. Il n’a pas choisi l’injustice. Il la refuse de toutes les fibres de son être, car elle lui fait trop mal. Il a trop entendu dire de lui que « c’est de sa faute » C’est cela qu’on nous a dit, à Amsterdam, à Marseille, à Hambourg et à Liverpool. C’est cela que disent les hommes, de siècle en siècle, des plus misérables de leur temps ; cela qu’on disait au moyen âge, lorsqu’on obligeait les vagabonds à quitter les murs de la ville avant la tombée de la nuit ; cela qu’on disait encore au XIX° siècle, lorsqu’on se méfiait des « classes dangereuses » Toujours le plus misérable a été un exclu, un hors les murs et un hors-la-loi. C’est cela le Quart-Monde, peuple qui a trop souffert l’injustice et qui, de ce fait, sait ce qu’est la vraie justice...

Que peuvent les juristes ? C’est la responsabilité de tous les hommes de travailler à la réalisation d’une société juste et éprise de liberté programme que chaque société, chaque génération peut traduire sans trop de peine en réalités vécues de son temps. Les juristes eux aussi participent à cette responsabilité. Alors, face au Quart-Monde et à des sociétés qui se sont bâties en l’ignorant, que peuvent-ils faire ? Je pense qu’ils devraient retrouver tout d’abord cette population exclue du droit et bâtir pour elle un programme de solidarité. L’aspect de notre recherche, ce sera donc le « laissé pour compte », l’exclu. Ce « laissé pour compte », c’est toujours le plus pauvre, celui qui compte si peu qu’il est aussi hors de notre pensée et par conséquent de nos lois. N’importe quel pauvre, n’importe quel homme frappé par le malheur ne se trouve pas ainsi totalement abandonné par l’ensemble de la communauté humaine. Tout ouvrier manuel, même sans qualification certifiée n’est pas un exclu ; tout handicapé physique ou mental, toute personne âgée même pauvre ne l’est pas nécessairement. Seul est « exclu » le sous-prolétaire, le travailleur, le handicapé, le vieillard sous-prolétaire ; en un mot : le peuple sous-prolétaire. Aucune loi, même pour les travailleurs non-qualifiés, même pour handicapés ou personnes âgées n’a été conçue en tenant compte de cet état extrême. Ici, c’est l’état d’un peuple, au pied de l’échelle sociale, dont aucun homme politique, aucun législateur n’accepte, pour l’heure, de tenir compte sérieusement. Le sujet de notre programme nous est donné. Est donné aussi l’objectif : ramener les plus défavorisés au sein de la communauté humaine. Et cela non pas à n’importe quelle place, mais à la première place. Les sous-prolétaires doivent devenir les premiers dans nos préoccupations, nos préoccupations de juristes comme les autres. Un troisième élément de notre programme nous est dicté aussi par avance : ses réalisateurs. Aller dans les bas quartiers, dans le no man’s land des zones sous-prolétariennes alentour des villes ne peut être l’affaire seulement de jeunes juristes, ou même simplement d’étudiants en droit, sans expérience et sans soutien. Il est impensable que les professionnels les plus expérimentés, les penseurs les plus qualifiés du corps juridique ne les soutiennent activement. C’est à toute la profession de pousser les initiatives et de les évaluer. Toutes ces choses nous sont dictées par avance, dès lors que la priorité aux plus défavorisés est devenue notre ligne de conduite. C’est ce qu’ il nous faut découvrir, ce sont les moyens et les méthodes, les démarches de détail à entreprendre, compte tenu des réalités propres de nos pays. Pour une grande part, ces moyens et méthodes ne pourront être inventés que par vous mêmes, qui êtes de la profession. Mais vous ne pouvez ni ne devez l’inventer à vous tout seuls. Il vous faudra l’inventer avec le Quart-Monde, en vous mêlant à lui, en découvrant sa vie, ses difficultés, en décodant son langage. Ceux qui ont vécu avec le sous-prolétariat depuis longtemps peuvent vous suggérer quelques pistes ; parmi eux, le Mouvement A.T.D. Quart-Monde qui est un mouvement de solidarité, de communauté de destin avec le sous-prolétariat.

Les innovations à entreprendre Les pistes dans lesquelles il s’agit de s’engager sont de deux ordres. Elles correspondent à chacun des deux ordres de problèmes juridiques que pose le Quart-Monde :
— 1. Les familles sous-prolétariennes de tous nos pays sont en contradiction constante avec les lois en vigueur. Elles le sont par définition, puisque nos législations ne tiennent jamais compte de leurs situations et possibilités.
— 2. La société elle aussi est en contradiction constante avec les droits fondamentaux qu’elle-même a établis. Par définition une fois encore, puisqu’elle ne reconnaît comme sujets de droit que les citoyens pour lesquels et avec lesquels elle les a établis. À ceux-là le droit au logement décent, à l’instruction, à la famille, au travail, à la santé sont d’emblée octroyés ; de façon inégalitaire peut-être, mais au moins reconnue, vaille que vaille. Un renversement s’opère des qu’il s’agit des sous-prolétaires : ils sont littéralement « hors-la-loi » Dans cette situation où tous, Quart-Monde et société, se trouvent en fin de compte enfreindre les lois et les normes, la réaction, l’accablement ne sont néanmoins par les mêmes. Le Quart-Monde, continuellement pourchassé, inculpé, condamné pour ses fautes, se sent effectivement profondément coupable. Il est culpabilisé au point de vouloir se cacher ou fuir, il se cache et fuit dans le mensonge, dans la fabulation, n’osant jamais dire ce qu’il pense vraiment ce qu’ il vit vraiment. Il sent tellement en porte-à-faux qu’il ne sait même pas toujours distinguer les accusations justes de celles qui ne le sont pas. Car il est bien évident que, trop souvent coupable, il se trouve aussi trop souvent soupçonné, accusé et même condamné pour des fautes qu’il n’a pas commises. Ainsi introduit dans un chaos juridique, il n’a aucun moyen de développer une pensée juridique, de distinguer entre accusations justifiées et accusations fausses. Pas plus qu’il n’a le moyen de développer une conscience claire de ses droits. Non seulement personne ne lui a jamais dit qu’il avait des droits, mais on a toujours dit qu’il était coupable. Et il se sait voleur et violent, il sait qu’il éduque mal ses enfants, qu’il ne payera jamais la télévision... II gardera toujours sentiment confus que quelque chose est profondément faux et injuste dans toute cette situation. Il nous le dira dans des moments de grand désarroi : « je suis quand même un homme... Dites, ce n’était pourtant pas de ma faute. Mais il ne peut pas dégager une pensée juridique de cette situation embrouillée. La société garde elle aussi - j’en suis convaincu - un sentiment confus de culpabilité. On ne l’accuse pas comme on accuse le Quart-Monde de ses carences. Mais l’existence du sous-prolétariat l’accuse ; elle le sait bien et c’est sans doute la raison pour laquelle aucun de nos pays ne reconnait ouvertement son existence. Les institutions qui ont affaire a lui obligatoirement : l’aide sociale, l’école, les services de tutelle..., toutes s’empressent d’expliquer l’existence du Quart-Monde en se justifiant elles-mêmes. Elles le peuvent puisque, contrairement au Quart-Monde, elles ont tous les moyens de la pensée juridique. Elles s’en enveloppent pour ainsi dire ; elles en usent de façon tellement efficace qu’elles se convainquent elles-mêmes qu’elles ne sont pas coupables. Ce n’est pas sans raison que l’exclu, dans nos esprits, est devenu un « banni », un reprouvé, un « hors-la-loi ». Le terme même de « hors-la-loi » n’évoque a priori aucune idée de faute, de jugement moral. Nous en faisons une question de choix délibéré ; nous nous persuadons de façon très convaincante, dans notre propre existence quotidienne, que cela ressort de la responsabilité et de la faute personnelles.

Connaître, rencontrer, défendre le Quart-Monde. Le corps des juristes a des tâches très concrètes à assumer face a cette situation a tous points de vue contraire à la justice. La toute première est évidemment d’identifier les zones sous-prolétariennes de son pays pour y déléguer ses membres. La formule de la permanence juridique dans les quartiers paupérisés des villes est déjà bien connue à travers le monde. Elle s’adresse essentiellement à ceux qui sont capables d’en faire bon usage pour la défense de leurs droits. Les sous-prolétaires sont rarement atteints : pour les atteindre, il faut repenser la formule sur deux points. Tout d’abord, il ne suffit pas de s’installer dans un quartier sous-prolétaire pour que les clients vous arrivent. Trop exclus pour comprendre ou même faire confiance, il faudra que le juriste apprenne à aller à leur recherche et qu’il s’y fasse aider. C’est pour cette raison que le Mouvement A.T.D. Quart-Monde organise des sessions d’initiation a la connaissance du sous-prolétariat et aux méthodes d’approche possibles. Le second point sur lequel la permanence juridique doit être adaptée est celui de son orientation générale. Les offices de droit, tels que nous les connaissons aux États-Unis, aux Pays-Bas, en Grande-Bretagne..., sont essentiellement axés sur la défense des droits des habitants des quartiers pauvres, quand ces droits sont lésés par la société environnante. Mais en Quart-Monde, il faut commencer par la défense des habitants dans les cas ou eux-mêmes sont accuses et souvent effectivement coupables. C’est ce qui n’enthousiasme guère les offices de droit actuels, animes par l’idée de défendre les innocents plutôt que les coupables. Le sous-prolétaire ne pouvant, par définition, être un innocent au sens strict de la loi, il faut être à ses côtés devant le juge. Non pas pour défendre l’indéfendable, mais pour défendre ce qui peut l’être, apporter au juge une connaissance et une interprétation nouvelles des faits vécus, infléchir la jurisprudence. Aussi et surtout pour aider l’accusé a développer une pensée juridique, à distinguer le vrai du faux, la justice de l’injustice. Le juge, et tout magistrat impliqué dans les affaires qui concernent l’exclu, ont pour première tache, non pas de « passer l’éponge », mais d’apprendre ce qu’est l’exclusion, ce qu’est l’exclu, et de dégager avec lui le vrai et le faux. Tout homme garde, même en Quart-Monde, une marge de libre arbitre et c’est cette marge qu’il s’agit de dégager. Ne pas vouloir la voir du tout fait autant de tort au sous-prolétaire que de la voir plus large qu’elle n’est. Il ne faut pas faire l’aumône en matière pénale, en disculpant le sous-prolétaire du peu dont il est réellement imputable. C’est encore le déshonorer. Casser l’exclusion, c’est aussi traiter le citoyen sous-prolétaire avec exactement la même équité que tout autre citoyen. C’est essayer de comprendre et de raisonner avec lui, pour qu’il puisse acquérir le style de pensée objective et logique qui nous permet de participer à la vie de la collectivité. Il faut le sortir du chaos où il lui est impossible non seulement de nous comprendre, mais aussi de développer sa pensée propre. Quart-Monde et juristes pourront alors réfléchir ensemble aux situations où les sociétés lèsent les droits des exclus. J’ai parlé des offices de droit en zone sous-prolétarienne, parce qu’il nous semble que ce genre de projet correspond à la fois a un besoin du Quart-Monde et à un désir des juristes de se rapprocher du paupérisme. Tous ne peuvent envisager pareil projet ; mais collectivement les organes professionnels et syndicats des juristes doivent l’envisager, tout au moins dans les grandes villes. Collectivement, ils peuvent et doivent être capables de créer un réseau de cabinets pilotes, de cabinets expérimentaux pouvant servir d’exemple et de ferment pour la profession tout entière. Pour les agglomérations de moindre importance, pour les régions rurales (car le peuple sous-prolétaire est partout), ils peuvent et doivent garantir sinon un cabinet tout au moins un défenseur compétent. Chacun peut s’y engager. Tous ne doivent pas le faire nécessairement, mais tous doivent se savoir participants à la pensée, à la réalisation, à la proclamation de la priorité de l’homme exclu. La responsabilité collective des juristes ne doit pas être une notion abstraite ; elle doit se concrétiser par une structure, des commissions régionales et nationales réellement responsables et garantes du sérieux de l’entreprise. Mais l’entreprise ne sera possible que si elle est fondée sur une connaissance approfondie : les premiers juristes des pauvres sont passés à côté des plus pauvres par un manque de connaissance. Parce qu’ils ne savaient pas que se faire défenseurs de l’innocence plutôt que de la culpabilité ne correspondait pas à la réalité vécue des sous-prolétaires. Vous, qui vous y prendrez autrement, vous manquerez aussi de connaissances. Le Quart-Monde exige un apprentissage et il vous faudra longuement écouter, en silence, les hommes et les femmes, les innombrables jeunes qui s’adresseront à vous. Dire que les pauvres sont nos experts n’est pas une parole vaine, ni non plus une notion abstraite. Eux seuls peuvent vous faire découvrir leur situation et pour la comprendre vraiment, il vous faudra vous défaire de tout un bagage d’interprétations rapides, de références imaginées, d’idées revues sur la pauvreté. Le paupérisme et l’exclusion sont toujours au-delà de ce qu’on peut avoir appris, à l’intérieur des collectivités et des sociétés qui sont les nôtres. J’irai plus loin. Pour vous approcher, pour vous mettre en état de recherche, pour choisir le lieu d’implantation de votre cabinet d’aide judiciaire et entrer en contact avec une population exclue, même pour cela, il vous faut vous armer d’une connaissance préalable. C’est en cela aussi que notre Mouvement voudrait servir de plate-forme. Ce que le Quart-Monde nous a appris, en plus d’une génération de vie et ce peines partagées, nous avons la responsabilité de le transmettre ; à vous, juristes, comme à tous les corps de profession.

Repenser le Droit.... L’approche directe du Quart-Monde représentait le premier volet de la tâche à accomplir. Il en est un deuxième, que les juristes ont a assumer aussi, à l’égard des lois qui régissent aujourd’hui la vie commune. A partir de la réalité vécue des familles sous-prolétariennes, il s’agit de réétudier nos législations et d’examiner en quoi leur conception ou leur application ignore ou même détruit ces familles-là. Il appartient aux juristes de remettre en cause dans le détail tout l’édifice des lois et règlements qui agencent la vie des citoyens, pour y détecter l’aspect exclusif. Et il leur appartient de développer une pensée nouvelle sur la législation dans nos démocraties modernes ; une législation qui comportera pour ainsi dire son propre système radar. Je voudrais m’expliquer sur ce point : Il est parfaitement possible aujourd’hui, au moins sur le plan intellectuel sinon encore sur le plan politique, de prévoir par avance ce que nous savons inévitable. Chaque loi devrait prévoir qu’il y aura des exclus. Et chaque loi devrait prévoir dans son décret d’application l’infrastructure permettant à ceux qui l’appliquent de détecter les exclusions. A titre d’exemple, une nation qui accorde le droit au logement à tous doit prendre les mesures légales (je dis bien légales et non pas facultatives) pour identifier en permanence les refus et expulsions, les citoyens non logés en conformité avec les normes. A l’heure actuelle, les informations et statistiques de nos pays sont a la fois incomplètes - pour ne pas dire fausses - et elles sont déjà dépassées, jamais « à jour », lorsqu’elles arrivent au grand public. Il en va de même des informations sur le revenu. Une nation qui reconnait le droit à un minimum de ressources se doit de savoir qui ne reçoit pas son dû aujourd’hui. II ne s’agit pas de se contenter d’approximations anonymes de la situation d’il y a un, trois ou cinq ans ! Il faut absolument que le souci des exclus se traduise dans des textes législatifs, obligeant une société d’être constamment à la recherche de ceux qui ne rentrent pas dans ses cadres. Nous ne pouvons plus accepter qu’une société agisse comme si elle était infaillible : créant une législation, se persuadant qu’elle est bonne une fois pour toutes et se croyant dispensés de ce fait de prévoir les déviations et les exclusions qui surviendront tôt ou tard. Dans chaque pays, un groupe de travail mis sur pied par les juristes devrait étudier cette question, en développer toutes les conséquences. La encore, il s’agit de partir des réalités vécues, et notre Mouvement se réjouirait d’y contribuer en mettant à leur disposition l’expérience que le Quart-Monde lui a permis d’acquérir.

Soutenir et conseiller les organisations représentatives. Je voudrais encore suggérer une autre piste d’engagement pratique : se faire les assistants et conseillers juridiques d’organisations comme la nôtre. Un Mouvement comme le nôtre est nécessairement novateur, militant, car il est toujours à contre courant de ce que fait et veut la société humaine, prise dans son ensemble. Dans son ensemble, dans sa manière de se structurer et de vivre, cette société ne veut pas de l’exclu. Elle accepte moins encore que ce soient les plus qualifiés, les leaders, qui aillent à sa recherche - ils ont tellement mieux à faire ! L’idée de donner aux exclus la première place ne sera à ses yeux qu’une utopie, intraduisible en terme de programme politique. Un Mouvement comme le nôtre, dans tous les pays ou il s’efforce de prendre corps, se trouve constamment, non pas hors-la-loi, mais au devant de la loi. Il a, plus que toute autre organisation, besoin d’être conseillé, guidé au point de vue juridique, aidé a formuler des propositions de lois nouvelles. II doit être au fait de tout ce qui existe et change, en matière de législation et de juridiction. Il doit être capable d’y proposer des modifications. Un Mouvement comme le nôtre devrait pouvoir compter sur l’appui de juristes qui deviendraient ses « garants juridiques ». Là encore, je ne pense pas simplement à des aides individuelles mais à une responsabilité collective. Ceux qui n’aident doivent le faire au nom de tous, avec le souci que s’élaborent une connaissance, une expérience et une pensée communes au corps des juristes tout entier. Transmises aux nouvelles générations, elles leur donneront une nouvelle manière d’être juristes dans la société des hommes.

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Il ne s’agit pas, pour l’un ou l’autre, de se faire le « défenseur de la veuve et de l’opprimé », il s’agit d’avancer ensemble vers une société juste. Une société juste non pas parce que sa justice est infaillible, mais parce qu’elle est capable de s’amender en permanence. Peut-être est-ce cela une « justice sans exclusive »...

Joseph WRESINSKI Janvier 1977.